Comment mettre en place des soins à domicile ?
En effet, il est possible de dispenser des soins d’ostéopathie, de kinésithérapie ou simplement des soins de confort et d’hygiène au domicile des personnes souffrantes ou en perte d’autonomie.
Avec le vieillissement de la population française, les soins à domicile ne cessent de se développer car ils permettent aux patients de continuer à vivre dans l’univers sécurisant de leur domicile.
Cette continuité peut être une véritable source de réconfort pour le patient malgré la maladie et peut jouer un rôle essentiel dans l’état de santé de ce dernier.
Toutefois, il peut être difficile de se repérer parmi les différents types de soins à domicile existants. Le coût financier de ces soins peut également être une cause d’inquiétude pour les patients.
C’est pourquoi il est important d’être bien renseigné sur les différents soins à domicile pouvant être dispensés, sur leur mise en place ainsi que sur la charge financière qu’ils peuvent représenter.
Qu’est-ce-qu’un soin à domicile ?
L’expression “soin à domicile” est un terme large qui recouvre l’ensemble des soins infirmiers qui peuvent être prodigués au domicile du patient.
Ils comprennent notamment les soins dits “d’hygiène et de confort” tels que la réalisation de la toilette du patient.
Ces derniers peuvent être dispensés par des aides-soignants sous la responsabilité d’un infirmier ou bien par les infirmiers eux-mêmes.
Les actes infirmiers, comme les pansements ou les injections, peuvent également être effectués à domicile par un infirmier.
Les autres types de soins et d’actes médicaux requièrent le déplacement dans une structure spécialisée, tandis que les services à domicile correspondent à des tâches quotidiennes effectuées par des professionnels pour faciliter le maintien de la personne âgée chez elle.
Seule l’hospitalisation à domicile permet de dispenser des soins médicaux et paramédicaux complexes et réguliers.
L’éligibilité aux soins à domicile doit être déterminée par un médecin. Il peut s’agir du médecin traitant du patient ou bien d’un médecin à l’hôpital à la suite d’une hospitalisation.
Le médecin doit alors rédiger une prescription médicale et y indiquer la fréquence, la nature, la technicité et le type de soins nécessaires.
Il existe quatre principales classes de soins à domicile :
– le service de soins infirmiers à domicile,
– le centre de santé infirmier,
– le recours à un infirmier à domicile,
– et l’hospitalisation à domicile.
Quels sont les différents soins à domicile ?
Il existe différentes structures qui prennent en charge les soins à domicile des personnes âgées. Généralement, le médecin traitant définit le type d’accompagnement nécessaire selon les besoins du patient.
Le SSIAD, Service de Soins Infirmiers à domicile
Les services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) ont été créés en 1981 afin qu’une prise en charge puisse être efficacement mise en œuvre au domicile des malades. Ils sont destinés aux personnes âgées de plus de 60 ans, malades ou en perte d’autonomie.
L’équipe du SSIAD intervient également au domicile des personnes de moins de 60 ans, handicapées ou atteintes d’une maladie chronique.
Ces services de soins permettent de retarder l’admission du malade dans une structure médico-sociale ou dans un établissement d’hébergement. Ils peuvent également permettre aux patients de continuer à vivre chez eux à la suite d’une hospitalisation, voire d’éviter cette dernière. Ces services de soins peuvent être réalisé jusqu’à 7 jours sur 7 au domicile du patient.
Les soins dispensés par les SSIAD comprennent les soins infirmiers, les soins d’hygiène, les soins de nursing, la prévention des risques ainsi que des conseils de vie (alimentation, autonomie…) et un suivi du patient.
Le service est assuré de façon continue, y compris le dimanche et les jours fériés, en cas de nécessité. La demande de prise en charge est effectuée par le médecin traitant du patient et est envoyée à la caisse d’assurance maladie.
En cas de non-réponse sous 10 jours, la demande est considérée comme acceptée. En cas d’urgence, les soins peuvent débuter avant l’expiration du délai.
Différents professionnels composent les services de soins infirmiers à domicile. Les aides-soignants effectuent les soins de base, les soins de nursing et d’hygiène domicile sous la responsabilité d’un infirmier.
Ce dernier pratique, quant à lui, les actes sur prescription médicale comme les pansements, les injections, les perfusions, les soins de stomie ou l’administration de médicaments.
L’équipe est également composée d’aides médico-psychologiques et d’autres auxiliaires médicaux. La coordination entre les membres de l’équipe est assurée par un infirmier coordinateur, qui organise également l’intervention des acteurs extérieurs au service.
Le service de soins infirmiers à domicile peut passer convention avec des infirmiers libéraux qui sont associés aux interventions du service. Dans ce cas, le service fait l’avance des frais et perçoit les remboursements de l’assurance maladie dans le cadre du forfait global qui lui est alloué.
Les soins délivrés par les SSIAD sont pris en charge à 100%. Seuls les frais de kinésithérapie ne sont pas compris dans le forfait du SSIAD et sont payés à l’acte.
Les honoraires des médecins ou autres intervenants extérieurs ainsi que les achats de médicaments sont remboursés aux conditions normales.
LE SAAD, Service d’aide et d’accompagnement à domicile
Les services d’aide et d’accompagnement à domicile peuvent être publics ou privés et proposent l‘intervention d’aides ménagères et d’auxiliaires de vie auprès de personnes âgées ou en situation de handicap.
Ces aides à domicile s’occupent de l’entretien du logement (ménage, repassage), des courses du foyer et peuvent également prodiguer des soins de confort (aide à la toilette, aide à la prise des repas, etc…). Elles soutiennent la personne dépendante et sa famille au quotidien.
LES SPASAD, Services Polyvalents d’aide et de soins à domicile
Les SPASAD mélangent les services assurés par les SSIAD et les SAAD. En tant qu’interlocuteurs uniques, ils facilitent une prise en charge globale du patient.
Le coût des services infirmiers prodigués par les SPASAD est couvert par l’assurance maladie.
Les centres de santé infirmiers
Les centres de santé infirmiers (CSI) se composent d’infirmiers salariés qui dispensent, sur prescription médicale, des soins infirmiers et/ou des soins d’hygiène et de confort au centre ou bien à domicile.
Les infirmiers des CSI peuvent également jouer un rôle préventif et informatif en matière de santé (concernant le diabète par exemple ou bien l’obésité). Ces centres sont ouverts tous les jours de la semaine.
Ces CSI se distinguent des SSIAD dans la mesure où ils sont ouverts à tous, sans critères d’âge ou de pathologie.
Concernant le tarif, les centres de santé infirmiers pratiquent le tiers payant, ce qui signifie que c’est l’assurance maladie qui rémunère directement le centre. Le patient n’a ainsi aucune somme à avancer.
L’infirmier à domicile
L’infirmier à domicile intervient chez le patient pour lui dispenser des soins infirmiers, mais également de soins d’hygiène et de confort. Bien souvent, ce type d’intervention va au-delà de simples soins infirmiers et d’hygiène.
En effet, un lien de confiance se crée entre l’infirmier et son patient, pouvant même jouer un rôle central dans le rétablissement et la santé psychologique du patient. L’infirmier permet au patient d’affronter ses problèmes de santé en lui apportant réconfort, soutient psychologique et compagnie.
Concernant les tarifs des infirmiers à domicile, ils dépendent du statut de l’infirmier. Si ce dernier exerce à titre libéral, les soins sont alors remboursés partiellement ou intégralement à l’acte, sauf dans le cadre d’une prise en charge globale incluant des soins infirmiers et d’hygiène auquel cas le tiers payant est appliqué. Si l’infirmier est salarié d’une structure de soins, alors les soins prodigués nécessitent une demande de prise en charge, qui sera dans ce cas forfaitaire.
L’hospitalisation à domicile
L’hospitalisation à domicile permet de prodiguer des soins médicaux et paramédicaux plus complexes et intensifs au domicile du patient que le secteur libéral ne peut réaliser lui-même.
Dans certains cas, les équipes d’hospitalisation à domicile peuvent également collaborer avec des équipes exerçant en EHPAD afin d’intervenir directement dans la structure.
Si les soins les plus fréquemment dispensés lors d’une hospitalisation à domicile sont les soins palliatifs et les pansements complexes, l’hospitalisation à domicile permet également de prodiguer des soins post-chirurgicaux, obstétricaux, des soins de suite ou encore un traitement du cancer.
Il n’y a pas d’âge minimum pour être éligible à l’hospitalisation à domicile. Pour mettre en place une hospitalisation à domicile, l’équipe médicale effectue d’abord une évaluation pour déterminer les conditions selon lesquelles le patient sera pris en charge.
Diverses raisons peuvent justifier la mise en place d’une hospitalisation à domicile parmi lesquelles une fin de vie, une grossesse, un traitement de cancer, des pansements complexes, une pédiatrie ou une néonatalogie ou encore une rééducation neurologique et orthopédique.
Une hospitalisation à domicile est facturée 140€ la journée et prise en charge à hauteur de 80% par l’assurance maladie.
Comment mettre en place
des soins à domicile ?
Quelle est la procédure à suivre ?
Les soins à domicile nécessitent une ordonnance médicale pour être mis en place. Plusieurs ordonnances peuvent être nécessaires pour un seul et même soin, chacune destinées à un professionnel différent.
Le type de professionnel désigné pour la prise en charge du patient (ostéopathe, infirmier, kinésithérapeute, aide-soignant…) ainsi que le type de soins prodigués sont également déterminés par le médecin dans l’ordonnance.
Il est important de s’assurer que cette dernière comporte bien la mention “à domicile”, sans quoi l’assurance maladie n’assurera pas la prise en charge des soins.
Si ces soins permettent une prise en charge médicale et améliorent le confort de vie au patient, ils apportent également un soutien psychologique et un contact humain souvent très réconfortants pour les patients.
Au-delà du point de vue médical, l’état psychologique du patient joue un rôle clé dans le rétablissement et l’état physique de ce dernier.
Si les visites à domicile des professionnels de santé peuvent apporter un immense réconfort au patient, l’angoisse de la solitude ressentie après chaque visite peut grandement affecter la santé psychologique du patient. C’est pourquoi les proches jouent un rôle fondamental dans le processus de soins à domicile en apportant réconfort, amour et soutien au patient. Ils peuvent parfois aussi jouer le rôle d’interlocuteur entre le patient et le corps médical.
Quels sont les équipements nécessaires ?
Certains aménagements et équipements peuvent être requis pour faciliter le confort et la sécurité des patients les plus âgés. Ainsi, les barres de soutien peuvent faciliter les déplacements, les revêtements antidérapants permettent d’assurer la sécurité dans les espaces glissants et la literie ergonomique peut soulager les douleurs causées par les positions allongées.
Quel en est le coût ?
Il est important de se renseigner sur les critères de prise en charge des soins à domicile afin d’éviter toute mauvaise surprise.
Lors de la mise en place de soins à domicile, il est important de s’assurer que l’ordonnance du médecin comporte la mention “à domicile”. C’est en effet cette dernière qui assure la prise en charge d’une partie des soins. Dans ces conditions, la Sécurité Sociale prendra en charge 60% du coût des soins à domicile. Si le patient a souscrit à une mutuelle santé, cette dernière assurera la prise en charge des 40% restants.
Dans certaines situations précises, la Sécurité Sociale prendra en charge l’intégralité des soins à domicile. C’est le cas si le patient est une femme enceinte de plus de 6 mois, s’il est bénéficiaire de la Couverture Médicale Universelle ou s’il bénéficie de soins à domicile dans le cadre d’une Affection Longue Durée.
Si les soins sont dispensés par des infirmiers à domicile, même conventionnées, il arrive que ces derniers pratiquent des dépassements d’honoraires, notamment si l’ordonnance ne précise pas expressément que les soins doivent être réalisés “à domicile”. Ces dépassements ne sont pas couverts par la Sécurité Sociale, le patient doit donc se renseigner auprès de sa mutuelle quant à une prise en charge éventuelle de la part de cette dernière.
Puis-je percevoir des aides financières ?
Pour soulager financièrement les patients bénéficiant de soins à domicile, des aides financières existent :
– L’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA), qui permet une prise en charge financière par le Conseil départemental pour les patients de plus de 60 ans en perte d’autonomie. Le patient peut en bénéficier sans condition de ressources. Cette aide peut aussi bien financer des soins à domicile liées à la perte d’autonomie du patient que des équipements sécurisants pour son logement. Cette aide financière, qui prend en charge les dépenses liées à la perte d’autonomie des patients, n’empêche pas le patient de bénéficier également de soins dispensés par les SSIAD, les infirmiers libéraux ou d’une Hospitalisation à domicile. En effet, ces derniers constituent des soins médicaux qui sont, eux, pris en charge par l’Assurance maladie.
– La Prestation de compensation du Handicap (PCH) , qui permet aux personnes en situation de handicap de recevoir une aide financière pour les soins ou les services techniques dont elles ont besoin. Cette prestation est versée par la Maison départementale des personnes handicapées.
– Le crédit d’impôt de 50%, qui donne lieu à une prise en charge de 50% des soins à domicile.
– Le CESU préfinancé, qui permet une prise en charge financière prédéfinie par un CSE d’entreprise.
– La Caisse de retraite ou la Mutuelle, qui peuvent prendre en charge partiellement ou intégralement les soins.
– Le Plan d’Actions Personnalisées de la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (CNAV), qui permet de définir les besoins de personnes âgées de plus de 75 ans isolées, en perte de mobilité ou dont le logement est inadapté.
S’il peut donner lieu à des aides financières, le PAP peut également prendre la forme de conseils ou d’aides matérielles. Il n’est en revanche pas cumulable avec d’autres aides comme l’APA, la PCH, l’allocation veuvage ou la Majoration pour Tierce Personne.
Il existe ainsi une très large diversité de soins à domicile, allant des soins médicaux aux services de confort destinés à soulager une personne en perte d’autonomie dans son quotidien. Si la charge financière que peuvent représenter les soins à domicile peut être source d’inquiétude, de nombreuses aides financières existent en France pour faciliter l’accès à ce type de soins. Quel que soit le type de soins envisagé, c’est le médecin traitant qui se chargera de guider le patient dans la mise en place des soins à domicile.
Malgré le confort que peuvent apporter les soins à domicile, le soutien des proches du patient reste essentiel. S’il permet de faciliter la création d’un lien de confiance entre le patient et le corps médical, il peut également être source d’un grand réconfort pour le patient et ainsi jouer un rôle clé sur l’état psychologique et le rétablissement de ce dernier.
Amélie RIBEIRO DA COSTA,
rédactrice bénévole FMH